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Logiciel PlaniPhysio-Action
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Licence.

A. Licence générale d'utilisation. Vous ne pouvez installer et utiliser qu'une seule copie du Logiciel sur un ordinateur à la fois unique.

B. Il vous est interdit de pratiquer l'ingénierie à rebours sur le logiciel, de décompiler le logiciel, de sésassembler le logiciel dans le respect de la propriété intellectuelle. Au cas où vous souhaiteriez obtenir les informations permettant de mettre en oeuvre l'interopérabilité du logiciel avec un autre logiciel développé ou acquis de manière indépendante, et ce, pour un emploi conforme à la destination du logiciel, vous vous engagez à consulter préalablement Programica qui pourra vous fournir les informations nécessaires à la mise en oeuvre de cette interopérabilité. Il vous est également interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de vendre, louer et de prêter le logiciel et de créer toute oeuvre dérivée de tout ou partie du logiciel.

C. PlaniPhysio-Action et son contenu (texte et image) ne peuvent être utilisés que pour son usage prévu : imprimer des programmes d’exercices pour des patients. Il est interdit de faire des copies en plusieurs exemplaires dans le but de les distribuer à grande échelle.

D. L'utilisateur sera le seul responsable envers les personnes auxquelles seront remis les programmes d’exercices et s’engage à tenir non responsable le vendeur ou le propriétaire (Programica) de toutes réclamations.

E. Restriction sur le transfert et la cession des droits. Vous n'êtes pas autorisé à céder ou transférer vos droits aux termes de la présente licence à quelque tiers que ce soit sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de Programica.

F. Résiliation: la Licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation. La Licence sera résiliée immédiatement de plein droit, sans notification de la part de Programica, en cas de violation de votre part de toute disposition de la Licence. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire tout exemplaire de PPA* et de la documentation qui l'accompagne.

Cette licence peut être changée et modifiée par Programica en tout temps et sans avis. Celle-ci sera toujours publiée sur le site internet à www.planiphysio-action.ca

* PPA est une abréviation de PlaniPhysio-Action

Programica est le détenteur des droits de PlaniPhysio-Action

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